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Nos documents et questions avec le mot clé passage

Modèles de lettres

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel pour un motif personnel divers
Lettre d'autorisation de passage sur une propriété privée
Lettre de proposition, par l'employeur, de passage à temps partiel du salarié pour un motif économique
Lettre de demande d'activité à temps plein après un temps partiel
Lettre de demande de servitude de passage au voisin
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un arrêt pour maladie
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à une PreParE
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé de maternité ou de paternité
Lettre de proposition, par l'employeur, de passage à temps partiel du salarié pour un motif non économique
Lettre de refus, par le salarié, du passage à temps partiel pour un motif économique
Lettre d'acceptation, par le salarié, du passage à temps partiel pour un motif non économique
Lettre de refus, par le salarié, du passage à temps partiel pour un motif non économique
Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande d'activité à temps plein du salarié
Lettre de mise en demeure d'autorisation de passage sur une propriété privée
Lettre de refus, par l'employeur, de la demande d'activité à temps partiel du salarié
Lettre de demande de participer aux travaux sur le lieu concerné par la servitude
Lettre de contestation, par le salarié, du refus de réduction de son temps de travail par l'employeur
Lettre d'acceptation, par le salarié, du passage à temps partiel pour un motif économique
Lettre de refus, par l'employeur, de la demande d'activité à temps plein du salarié : pas de poste disponible
Lettre de contestation, par le salarié, du refus de sa demande d'augmentation de temps de travail par l'employeur
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé pour évènement familial
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé pour création d'entreprise
Lettre de refus, par l'employeur, de la demande d'activité à temps plein du salarié : désorganisation de l'entreprise
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé d'adoption
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé sabbatique
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé pour VAE
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé sans solde

Dossiers de synthèse & cas pratiques

Pas de dossier de synthèse avec ce mot clé

Questions

droit de passage