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Nos documents et questions avec le mot clé terrain

Modèles de lettres

Modèle d'offre d'achat d'un bien immobilier par un acheteur non professionnel
Lettre d'autorisation de passage sur une propriété privée
Convention de mise à disposition d'un terrain communal pour une association
Lettre de demande de mise à disposition d'un terrain communal pour l'organisation d'une manifestation
Lettre de demande de servitude de passage au voisin
Lettre de renonciation d'un époux à revendiquer la qualité d'associé
Lettre de proposition de bornage amiable au voisin
Lettre de revendication de la qualité d'associé par un époux
Lettre de mise en demeure d'autorisation de passage sur une propriété privée
Lettre de déclaration de l'acquisition d'un bien immobilier par une association
Lettre d'annulation de la vente d'un terrain inconstructible
Lettre de déclaration de la vente d'un bien immobilier par une association
Lettre de demande de diminution de la prime d'assurance d'une association suite à la vente d'un bien
Lettre de demande d'exonération de plus value immobilière sur cession inférieure à 15 000 euros
Lettre de demande d'augmentation de l'assurance d'une association suite à l'acquisition d'un bien

Dossiers de synthèse & cas pratiques

Pas de dossier de synthèse avec ce mot clé

Questions

Cadastre et propriété lié à une vente
Constr6sur un terrain hypothéqué
Clause pour l'acheteur
Division d'un terrain qui beneficie d'un droit de passage
achat d'un terrain devant notaire
vice caché dans un terrain vendu par un professionnel