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Nos documents et questions avec le mot clé bureau

Modèles de lettres

Lettre de démission du trésorier d'une association de loi 1901
Procès verbal du bureau d'une association
Délégation de pouvoirs donnée par le dirigeant d'une association à un autre membre du bureau
Lettre de démission du secrétaire d'une association
Lettre de déclaration de changement des administrateurs de l'association à la Préfecture
Lettre de convocation des membres du bureau d'une association à une réunion
Lettre de réponse favorable à la demande de sous location du local commercial
Lettre de demande de devis pour une assurance automobile
Pouvoir de représentation donné par le dirigeant d'une association pour une réunion du bureau
Texte des résolutions proposées au bureau d'une association
Modèle de lettre de communication de la liste des membres du bureau de vote des élections professionnelles
Lettre de demande au bailleur de concourir à l'acte de sous location du local commercial
Lettre de demande de mise à disposition d'un local par le CE: comité d'entreprise
Lettre de demande, à l'assureur, de formulaires de souscription refusée suite à un refus d'assurance automobile
Lettre d'envoi, à l'assureur, du formulaire de souscription refusée avant de saisir le BCT pour refus d'assurance automobile
Modèle de mail informant de l'ouverture des bureaux de vote
Lettre de réclamation pour refus d'assurance automobile auprès du bureau central de tarification
Lettre de contestation du refus de l'employeur de mettre un local à disposition du CE: délit d'entrave
Lettre de contestation du refus du bailleur d'autoriser la sous location du local commercial
Lettre de demande de tarifs auprès du bureau central de tarification
Lettre de saisine du bureau central de tarification pour souscrire une assurance responsabilité du constructeur
Lettre de réponse défavorable à la demande de sous location du local commercial
Modèle de lettre de communication des identifiants aux membres du bureau de vote pour les élections professionnelles

Dossiers de synthèse & cas pratiques

Pas de dossier de synthèse avec ce mot clé

Questions

Statuts d'1 association
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