Nos documents et questions avec le mot clé scooter

Modèles de lettres

Lettre de déclaration de cession d'un véhicule d'occasion à la préfecture

Procuration pour effectuer des démarches relatives à la carte grise

Lettre de demande de remboursement pour vice caché suite à l'achat d'un véhicule d'occasion

Lettre de demande de présentation au permis de conduire en candidat libre

Lettre de demande de remboursement pour tromperie suite à l'achat d'un véhicule d'occasion

Lettre de contestation d'un vice caché sur un véhicule d'occasion: défaut inexistant au jour de la vente

Lettre de demande de remboursement partiel pour vice caché suite à l'achat d'un véhicule d'occasion

Lettre de demande du nombre de points restant sur le permis de conduire

Lettre de contestation d'un vice caché sur un véhicule d'occasion: défaut apparent

Lettre de déclaration de cession du véhicule pour destruction

Lettre de demande de carte grise suite à l'achat d'un véhicule d'occasion

Lettre de demande de duplicata de permis de conduire : perte

Lettre de demande de duplicata de permis de conduire : détérioration

Lettre de demande de duplicata de la carte grise : perte

Lettre de demande de remboursement au garagiste pour réparation défectueuse du véhicule

Lettre de refus de remboursement d'un véhicule pour vice caché : clause limitative de responsabilité

Lettre de demande de certificat de situation administrative d'un véhicule d'occasion à la préfecture

Lettre de demande de duplicata de la carte grise : détérioration

Procuration aux fins de demande de duplicata de la carte grise

Lettre de demande d'annulation du certificat d'immatriculation d'un véhicule

Lettre de demande de réparation gratuite d'un véhicule endommagé lors de l'intervention du garagiste

Lettre de contestation d'un vice caché sur un véhicule d'occasion: usure normale

Lettre de demande d'envoi du rapport de contrôle technique suite à l'achat d'un véhicule d'occasion

Lettre de demande d'envoi du formulaire pour obtenir un duplicata du permis de conduire : perte

Lettre de saisine d'une association de consommateurs suite à l'achat d'un véhicule d'occasion

Lettre de demande de remplacement d'une pièce défectueuse fournie et installée par le garagiste

Lettre de demande de nouvelle intervention gratuite au garagiste pour réparation défectueuse du véhicule

Lettre de déclaration de transformation du véhicule et demande de modification de la carte grise

Lettre de demande de nouvelle intervention gratuite au garagiste pour non respect de son obligation de conseil

Lettre de demande d'indemnisation au garagiste pour retard

Lettre de demande d'envoi du formulaire pour obtenir un duplicata du permis de conduire : détérioration

Lettre de demande d'envoi du formulaire pour obtenir un duplicata de la carte grise : détérioration

Lettre de contestation, par le garagiste, de sa responsabilité pour réparation défectueuse : installation d'une pièce fournie par le client

Lettre de demande de remboursement au garagiste pour fourniture et installation d'une pièce défectueuse

Lettre de demande de duplicata de la carte grise : vol

Lettre de demande d'envoi du formulaire pour modification du permis de conduire : changement de situation personnelle

Lettre de demande d'indemnisation au garagiste pour non respect de son obligation de conseil

Lettre de contestation, par le garagiste, de sa responsabilité pour détérioration du véhicule : cas de force majeure

Lettre de demande de duplicata de permis de conduire : vol

Lettre de proposition de réparation gratuite par le garagiste responsable de la détérioration d'un véhicule

Lettre de demande de remboursement au garagiste pour non respect de son obligation de conseil

Lettre de demande d'envoi du formulaire pour obtenir un duplicata de la carte grise : perte

Lettre d'acceptation de réparation gratuite par le garagiste responsable de la détérioration d'un véhicule

Lettre de contestation, par le garagiste, de sa responsabilité pour réparation défectueuse : Intervention diligente et aucune faute du garagiste

Lettre de contestation, par le garagiste, de sa responsabilité : respect de son obligation de conseil

Lettre de demande d'envoi du formulaire pour obtenir un duplicata du permis de conduire : vol

Lettre de contestation, par le garagiste, de sa responsabilité pour réparation défectueuse : Panne étrangère à l'intervention du garagiste

Lettre de contestation, par le garagiste, de sa responsabilité pour réparation défectueuse : La faute du client

Lettre de contestation, par le garagiste, de sa responsabilité pour réparation défectueuse : Usure normale du véhicule

Lettre de demande d'annulation du certificat d'immatriculation du véhicule gravement accidenté

Lettre de contestation, par le garagiste, de sa responsabilité pour réparation défectueuse : réserves émises lors du dépôt du véhicule

Lettre de demande d'envoi du formulaire pour obtenir un duplicata de la carte grise : vol

Dossiers de synthèse & cas pratiques

La résiliation du contrat d'assurance deux-roues: Moto, scooter, quad

La conduite d'un scooter

Questions

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