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Nos documents et questions avec le mot clé maison

Modèles de lettres

Contrat de bail d'habitation non meublé

Contrat de bail d'habitation meublée

Modèle d'offre d'achat d'un bien immobilier par un acheteur non professionnel

Contrat de sous location d'un bail d'habitation

Modèle de contrat de travail d'employé de maison ou femme de ménage

Lettre de résiliation d'un mandat exclusif de vente consenti à une agence immobilière

Lettre de demande d'exonération de taxe foncière pendant 2 ans suivant l'achèvement de travaux

Lettre de déclaration de changement d'adresse auprès de l'administration fiscale

Lettre de déclaration de sinistre à l'assurance habitation

Lettre de l'acheteur acceptant la proposition du vendeur d'un bien immobilier

Lettre d'accompagnement du contrat de location d'un logement saisonnier

Lettre de mise en demeure d'accomplir les formalités prévues par le compromis de vente: formalités légales ou conventionnelles

Lettre de demande de servitude de passage au voisin

Lettre à une agence pour la vente d'un bien immobilier

Lettre de demande de convocation à la MDPH

Lettre d'offre de vente prioritaire au bénéficiaire d'un pacte de préférence

Lettre de demande de prêt 1% logement à son employeur en vue d'acquérir un logement

Lettre à un acheteur d'un bien immobilier acceptant sa contre-proposition

Lettre de rétractation de la vente immobilière et demande de remboursement du dépot de garantie

Lettre de demande de place en maison de retraite

Lettre à une agence pour la recherche d'un bien immobilier

Lettre de renonciation à l'acquisition du bien immobilier par le bénéficiaire d'un pacte de préférence

Lettre de demande au voisin de participer à l'édification d'une clôture commune

Lettre de demande de déblocage d'une participation salariale pour acquisition d'un bien immobilier

Lettre de signalement à la DDASS de comportements ou de carences d'une maison de retraite

Lettre de l'acheteur acceptant la contre proposition du vendeur d'un bien immobilier

Lettre de réclamation auprès d'une maison de retraite

Lettre d'annulation de la réservation d'un logement saisonnier par le locataire

Lettre de demande de devis pour une assurance habitation

Lettre d'acceptation pure et simple, par le bénéficiaire d'un pacte de préférence, de l'offre émise par le vendeur

Lettre à un agence ou un notaire refusant la proposition du vendeur et précisant une contre proposition

Lettre de demande d'exonération de la plus-value immobilière sur cession de résidence principale

Lettre de demande de remboursement de la moitié de la commission versée à l'agence immobilière

Lettre de demande de prêt 1% logement à un organisme collecteur en vue d'acquérir un logement

Lettre d'annulation de la réservation d'un logement saisonnier par le propriétaire

Lettre de proposition de négociation par le bénéficiaire d'un pacte de préférence suite à l'offre de vente

Lettre de demande d'envoi de l'état descriptif d'un logement saisonnier

Lettre de demande de réduction de prix pour non conformité d'un logement saisonnier à son état descriptif

Lettre de demande de modification de la réservation d'un logement saisonnier

Lettre de rétractation par le bénéficiaire d'une promesse unilatérale de vente

Lettre de déclaration à l'assurance de l'exercice d'une activité professionnelle à domicile

Lettre de plainte auprès du service réclamation d'un produit d'entretien ménager

Lettre de contestation des frais prélevés sur le dépôt de garantie suite à la location d'un logement saisonnier

Lettre d'abandon de la vente immobilière par le bénéficiaire d'une promesse unilatérale de vente : condition suspensive d'obtention d'un prêt réalisée

Lettre de demande de rescision de la vente immobilière pour lésion

Lettre de demande d'exonération de la plus-value immobilière sur une vente n'excédant pas 15000 euros

Lettre de contestation d'une vente conclue à des conditions différentes de celles proposées au bénéficiaire du pacte de préférence

Lettre de contestation d'une vente conclue en violation d'un pacte de préférence

Dossiers de synthèse & cas pratiques

Pas de dossier de synthèse avec ce mot clé

Questions

Doute de vice de consentement et de vice caché

Mes locataires peuvent-ils exiger le démoussage du toît ?

donation d'une maison et biens mobiliers

divorce et bien immobilier

achat maison et vice caché

j ai perdu mon papa est se que j ai le droit a sa part du faite qu il

récupérer double des clés d'une maison en indivision