Nos documents et questions avec le mot clé modification

Modèles de lettres

PV de l'assemblée générale extraordinaire d'une SARL : Remplacement du gérant statutaire

Lettre de demande de modification de la résidence habituelle des enfants: modification du droit de garde

Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire d'une association

Lettre de demande, par le salarié, de changement de ses horaires de travail

Lettre de résiliation d'un contrat d'assurance suite à changement de situation personnelle ou professionnelle

PV d'assemblée générale extraordinaire d'une SARL : modification de l'objet social

Modèle de demande de résidence alternée au Juge aux affaires Familiales

PV de l'assemblée générale extraordinaire d'une SARL : augmentation de capital

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel pour un motif personnel divers

PV de l'assemblée générale extraordinaire d'une SAS: Remplacement du président statutaire

Lettre de refus, par le salarié, de l'avenant suite à la modification du contrat de travail pour motif économique

PV de l'assemblée générale extraordinaire d'une SARL: changement de dénomination sociale

Lettre de modification d'un constat amiable d'accident de la route auprès de l'assureur

PV de l'assemblée générale extraordinaire d'une SAS: Changement des dates de clôture de l'exercice social

Lettre de demande d'activité à temps plein après un temps partiel

PV de l'assemblée générale extraordinaire d'une SARL : changement des dates de clôture

Lettre de proposition de modification du contrat de travail pour motif économique

Lettre de déclaration de la modification des statuts de l'association

PV de l'assemblée générale extraordinaire d'une SAS: Extension de l'objet social

PV de l'assemblée générale extraordinaire d'une SARL: Réduction de capital

Lettre de contestation, par le salarié, du refus de changement de ses horaires de travail

Lettre de licenciement pour refus des modifications par le salarié et impossibilité de poursuivre le contrat de travail

Lettre de proposition de modification du contrat de travail pour motif personnel

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à une PreParE

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un arrêt pour maladie

Lettre de demande de congés payés à l'employeur avec modification des dates

Lettre de convocation des membres à l'assemblée générale extraordinaire d'une association

Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande de changement des horaires de travail

Modèle de lettre de résiliation de forfait mobile

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé de maternité ou de paternité

Lettre de demande de modification du montant d'un virement bancaire

Lettre de refus, par le salarié, de la modification de son contrat de travail pour motif économique

PV de l'assemblée générale extraordinaire d'une SAS: changement de dénomination sociale

Lettre de demande de publication au journal d'annonces légales d'un avis de modification d'une SCI

Avis d'extension de l'objet social d'une SARL au journal d'annonces légales

Lettre avisant les salariés de la modification du règlement intérieur

Lettre d'information de changement de domiciliation bancaire à son employeur

Lettre de refus, par le salarié, de l'avenant suite à la modification du contrat de travail pour motif personnel

Lettre de demande de publication au journal d'annonces légales d'un avis de modification d'une SARL

Avis de modification de l'objet social d'une SARL au journal d'annonces légales

Lettre de proposition d'un CDI à l'issue d'un CDD à des conditions de travail différentes

Avis de changement de dénomination sociale d'une société au journal d'annonces légales

Lettre de refus, par l'employeur, de la demande de changement des horaires de travail

Lettre de résiliation de l'abonnement CanalSat pour modification des conditions générales de vente

Lettre de l'employeur informant chaque salarié de la dénonciation d'un usage professionnel avec proposition de modification du contrat de travail

Lettre de résiliation de l'abonnement Canal+ pour modification des conditions générales de vente

Lettre de refus, par le salarié, de la modification de son contrat de travail pour motif personnel

Avis de changement de dénomination sociale d'une SCI

Texte des résolutions proposées à l'assemblée générale extraordinaire d'une association

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile ORANGE pour modification des conditions générales de vente

Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande de congés payés avec modification des dates

Lettre d'acceptation, par le salarié, de l'avenant suite à la modification du contrat de travail pour motif personnel

Lettre de refus, par l'employeur, de la demande de congés payés avec modification des dates

Lettre de convocation des actionnaires à une assemblée générale extraordinaire de SA

Avis de changement de dénomination sociale d'une SARL au journal d'annonces légales

Lettre de résiliation d'un contrat d'assurance suite à un changement de situation de l'assuré professionnel

Lettre de déclaration de modification de la nature de la gérance d'une SARL

Lettre de résiliation d'assurance suite à l'acquisition d'un bien assuré

Lettre de demande de modification du régime matrimonial à un notaire

Avis de l'augmentation du capital social d'une SARL par incorporation des réserves au journal d'annonces légales

Pouvoir de représentation donné par le membre d'une association pour l'assemblée générale extraordinaire

Lettre de demande de publication au journal d'annonces légales d'un avis de modification d'une SAS

Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande d'activité à temps plein du salarié

Lettre de résiliation de l'abonnement internet ORANGE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des dates de al PreParE

Avis de changement de dénomination sociale d'une SAS au journal d'annonces légales

Lettre de notification à l'assureur de la cession d'un fonds de commerce

Lettre d'acceptation, par le salarié, de l'avenant suite à la modification du contrat de travail pour motif économique

Lettre de déclaration de modification de situation personnelle ou professionnelle à l'assureur

Lettre d'acceptation, par le salarié, de la modification de son contrat de travail pour motif personnel

Lettre de refus, par l'employeur, de la demande d'activité à temps partiel du salarié

Avis de modification de l'objet social d'une SAS au journal d'annonces légales

Lettre de résiliation de l'abonnement Numéricable pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de congé sans solde à l'employeur avec modification des dates

Lettre d'acceptation, par le salarié, de la modification de son contrat de travail pour motif économique

Avis de l'augmentation du capital social d'une SAS par incorporation des réserves au journal d'annonces légales

Avis de l'augmentation du capital social par incorporation des réserves au journal d'annonces légales

Lettre de contestation, par le salarié, du refus de réduction de son temps de travail par l'employeur

Lettre de demande de modification des dates du congé pour évènement familial à l'employeur

Lettre de seconde convocation des membres à l'assemblée générale extraordinaire d'une association

Lettre de déclaration de changement de siège social à l'assureur

Lettre de résiliation de l'abonnement internet FREE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de déclaration de transformation du véhicule et demande de modification de la carte grise

Lettre de demande de modification des dates du congé individuel de formation à l'employeur

Avis de modification de l'objet social d'une société au journal d'annonces légales

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile BOUYGUES pour modification des conditions générales de vente

Lettre d'envoi de l'avis relatif à une modification sociale pour parution au journal d'annonces légales

Lettre de refus, par l'employeur, de la demande de modification des dates du congé individuel de formation

Lettre de demande de modification du montant des prélèvements effectués pour la cotisation foncière des entreprises

Lettre de demande de rectification des données personnelles auprès d'un organisme ou d'une société

Lettre de déclaration de modification d'activité professionnelle à l'assureur

Lettre de contestation, par le salarié, du refus de sa demande d'augmentation de temps de travail par l'employeur

Lettre de refus, par l'employeur, de la demande d'activité à temps plein du salarié : pas de poste disponible

Lettre de résiliation de l'abonnement téléphonie fixe FRANCE TELECOM pour modification des conditions générales de vente

Avis de changement de dénomination sociale d'une SA au journal d'annonces légales

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé pour évènement familial

Avis d'extension de l'objet social d'une SAS au journal d'annonces légales

Lettre de demande de modification de la réservation d'un logement saisonnier

Lettre de résiliation d'un contrat d'assurance suite à l'acquisition d'un bien par une entreprise

Lettre d'annulation et de demande de remboursement à un voyagiste ou une agence de voyages pour modification des prestations du forfait

Avis d'augmentation du capital social d'une SA par incorporation des réserves au journal d'annonces légales

Lettre de résiliation de l'abonnement internet DARTYBOX pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement d'un abonnement à l'électricité

Lettre de refus, par l'employeur, de la demande de congé sans solde avec modification des dates

Lettre de déclaration du changement de siège à l'assureur de l'association

Avis d'extension de l'objet social d'une société au journal d'annonces légales

Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande de modification des dates du congé individuel de formation

Lettre de réponse à la contestation de l'augmentation de loyer du bail commercial : Modification des facteurs locaux de commercialité

Lettre de réponse à la contestation de l'augmentation de loyer du bail commercial: Application de la clause d'échelle mobile

Lettre de refus de poste après rachat de la société

Lettre de demande de publication de l'avis de modification des statuts d'une SA au journal d'annonces légales

Lettre de demande de congé sabbatique à l'employeur avec modifciation des dates

Lettre de réponse à la contestation de l'augmentation de loyer du bail commercial : Application d'une clause de recette

Lettre de demande de modification des modalités de paiement Orange

Lettre de déclaration de modification d'activité à l'assureur de l'association

Lettre de résiliation de l'abonnement internet BOUYGUES TELECOM pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement SFR

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé pour création d'entreprise

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de facture CanalSatellite

Lettre de demande de modification des dates du congé d'adoption à l'employeur

Lettre de résiliation de l'abonnement internet NEUF-CEGETEL pour modification des conditions générales de vente

Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande de congé sans solde avec modification des dates

Lettre de résiliation de l'abonnement internet NUMEO pour modification des conditions générales de vente

Avis d'extension de l'objet social d'une SA au journal d'annonces légales

Avis de changement de dénomination sociale d'une SNC au journal d'annonces légales

Lettre de demande de rectification des données personnelles auprès de la CNIL

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de facture Canal+

Avis de modification de l'objet social d'une SA au journal d'annonces légales

Avis de changement de dénomination sociale d'une SCP

Lettre de notification à l'assureur de la cession d'un bien par une entreprise

Lettre de refus, par l'employeur, de la demande d'activité à temps plein du salarié : désorganisation de l'entreprise

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé d'adoption

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet Orange

Lettre de demande de modification des modalités de paiement d'un abonnement à l'eau

Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande de modification des dates du congé d'adoption

Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande de congé sabbatique avec modification des dates

Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande pour congé pour VAE avec modification des dates

Lettre de résiliation de l'abonnement téléphonie fixe ORANGE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile VIRGIN MOBILE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile NRJ MOBILE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement internet ALICE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet DartyBox

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé sabbatique

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de facture Numericable

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé pour VAE

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile M6 MOBILE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement NRJ Mobile

Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé sans solde

Lettre de résiliation de l'abonnement téléphonie fixe FREE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile AUCHAN MOBILE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement téléphonie fixe NEUF pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile UNIVERSAL MOBILE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement du téléphone fixe Neuf-SFR

Lettre de demande de modification des modalités de paiement Bouygues

Lettre de demande de modification des modalités de paiement d'un abonnement au gaz

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile TELE2 pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement téléphonie fixe NUMERICABLE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement téléphonie fixe ONE TEL pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement Auchan Mobile

Lettre de résiliation de l'abonnement internet AKEO pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement téléphonie fixe BUDGET TELECOM pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile La Poste Mobile

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet Free

Lettre de demande de modification des modalités de paiement du téléphone fixe France Telecom

Lettre de résiliation de l'abonnement internet ALTITUDE TELECOM pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement internet AOL pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile NEUF MOBILE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement du téléphone fixe Orange

Lettre de demande de modification des modalités de paiement M6 Mobile

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet Akeo

Lettre de demande de modification des modalités de paiement du téléphone fixe Free

Lettre de résiliation de l'abonnement internet TELE2 pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement téléphonie fixe ALICE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement Virgin Mobile

Lettre de résiliation de l'abonnement téléphonie fixe AKEO pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet SFR NeufBox

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet Numericable

Lettre de demande de modification des modalités de paiement du téléphone fixe Budget Telecom

Lettre de demande de modification des modalités de paiement Universal Mobile

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet Club-Internet

Lettre de résiliation de l'abonnement téléphonie fixeTELE2 pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement Ten Mobile

Lettre de demande de modification des modalités de paiement du téléphone fixe Numericable

Lettre de résiliation de l'abonnement internet BUDGET TELECOM pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet Alice

Lettre de demande de modification des modalités de paiement du téléphone fixe Alice

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet Télé2

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile CARREFOUR MOBILE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile TF1 MOBILE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile FNAC MOBILE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement TF1 Mobile

Lettre de résiliation de l'abonnement internet NORD NET pour modification des conditions générales de vente

Lettre de résiliation de l'abonnement de téléphonie mobile TEN MOBILE pour modification des conditions générales de vente

Lettre de demande de modification des modalités de paiement du téléphone fixe One Tel

Lettre de demande de modification des modalités de paiement TELE2 Mobile

Lettre de demande de modification des modalités de paiement du téléphone fixe Akeo

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet Cegetel

Lettre de demande de modification des modalités de paiement Neuf Mobile

Lettre de demande de modification des modalités de paiement de l'abonnement internet Aol

Lettre de demande de modification des modalités de paiement Carrefour Mobile

Lettre de demande de modification des modalités de paiement La Poste Mobile

Lettre de demande de modification des modalités de paiement du téléphone fixe TELE2

Lettre de demande de modification des modalités de paiement Fnac Mobile

Dossiers de synthèse & cas pratiques

Pas de dossier de synthèse avec ce mot clé

Questions

Rétrogradation à la demande du salarié

Modification salaire fixe pour motif non-économique

droit de visite

affectation refus

modification du temps de travail

Fiche poste

Ajout d'une activité qui ne dépend pas de la chambre de commerce

Droit de visite pour un apprenti

Diminution de mon taux salarial

Mon entreprise se délocalise

Un CHRS, peut il faire un loyer à l'avance?

modification des statuts

Rédaction nouveaux statuts suite AGE

ON ME DEMANDE DE REVENIR LE MERCREDI QUE FAIRE

lettre d'objectif

travail dominical pendant les fêtes de fin d'années

Modification de la rémunération d'un gérant de SARL

CHANGEMENT DE CONTRAT

pension alimentaire

PRime différentielle dans le salaire

rupture du contrat de travail

vacances chez grands parents paternel

mon patron a t il le droit ?

Modification sur le bulletin de paie.

Demander une modification du droit de garde

refus de congés annuel

aucun avenant au contrat de travail

renouvellement du temps partiel