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Nos documents et questions avec le mot clé époux

Modèles de lettres

Lettre de déclaration de décès et demande de régularisation auprès du centre des impôts
Lettre de demande de copie d'un jugement de divorce
Lettre de déclaration de décès et demande de pension de réversion auprès de la caisse de retraite
Lettre de notification d'abandon de domicile par le locataire et de poursuite du bail par un proche
Lettre de déclaration de décès et demande de régularisation auprès de la banque
Lettre de réconciliation des époux auprès du juge : annulation de la procédure de divorce
Lettre de renonciation d'un époux à revendiquer la qualité d'associé
Lettre de déclaration de décès du conjoint et demande de transfert de la taxe d'habitation
Lettre de demande de rendez-vous à un notaire pour la liquidation du régime matrimonial
Lettre de déclaration de décès et demande de régularisation auprès de la CAF
Lettre de déclaration de décès et demande de transfert du contrat d'assurance
Lettre de déclaration de décès du conjoint et de régularisation du bail d'habitation
Lettre de demande de congés payés simultanés à l'employeur
Lettre de demande de paiement d'une prestation compensatoire suite à un divorce
Lettre de demande d'imposition commune à l'impôt sur le revenu suite à la conclusion d'un PACS
Lettre de demande d'imposition distincte à l'impôt sur le revenu suite à un divorce
Lettre de demande de révision de la prestation compensatoire pour changement de situation
Lettre de revendication de la qualité d'associé par un époux
Lettre d'information à l'administration fiscale du décès d'un des époux pour le calcul de l'impôt sur le revenu
Lettre de demande d'un extrait d'acte de mariage
Lettre de demande d'imposition commune à l'impôt sur le revenu suite à un mariage
Lettre de déclaration de décès et demande de régularisation auprès du Pôle Emploi
Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande de congés payés simultanés
Lettre de demande de l'accord du conjoint : Prise de garantie sur des éléments du fonds de commerce
Modèle de discours pour annoncer son mariage à des amis
Modèle de discours pour annoncer son divorce à des amis

Dossiers de synthèse & cas pratiques

Pas de dossier de synthèse avec ce mot clé

Questions

Donation à son conjoint de l’usufuit temporaire du logement
puis je devenir proprietaire de la maison de mon mari
a-til le droit de venir a la maison alors qu'il est parti
les charges
achat d'un vehicule d'occasion
credit fait par époux
prestation compensatoire à vie
achete appartement dans mariage
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