Nos documents et questions avec le mot clé prestation

Modèles de lettres

Modèle de contrat de prestation de service

Modèle de Facture : prestations de service

Modèle de contrat de maintenance informatique

Modèle de contrat de service à la personne

Modèle de Facture pour l'auto entrepreneur

Accord de confidentialité unilatéral lors de l'exécution d'un contrat

Lettre de mise en demeure de payer une facture

Modèle de contrat de conception graphique

Lettre de résiliation d'un contrat d'entreprise relatif à des travaux

Lettre de réclamation pour exécution défectueuse d'une prestation et demande de parfaire le travail

Lettre de relance d'une mise en demeure de payer une facture

Modèle de contrat de réalisation d'un site internet

Lettre de demande de certificat de travail à son employeur après une démission

Rapport spécial sur les conventions réglementées de la gérance d'une société à responsabilité limitée

Lettre de relance d'une mise en demeure de réaliser une prestation

Lettre de réclamation pour exécution défectueuse d'une prestation : demande de refaire le travail

Lettre de rétractation d'une commande de prestation de service conclue suite à un démarchage à domicile

Lettre de demande de devis pour une prestation de service

Lettre d'acceptation de devis pour une prestation de service

Lettre de réclamation pour exécution incomplète d'une prestation et demande de terminer le travail

Requête portant injonction de faire auprès du Tribunal d'Instance

Résolutions proposées à l'assemblée générale ordinaire d'une SARL: Approbation de convention réglementée

Lettre de demande d'indemnisation suite à la résiliation d'un contrat d'entreprise relatif à des travaux

Lettre de mise en demeure de réaliser une prestation de service: entre professionnels

Requête portant injonction de faire auprès du Juge de Proximité

Lettre de demande de paiement d'une prestation compensatoire suite à un divorce

Lettre de mise en demeure de réaliser une prestation de service

Lettre de demande d'indemnisation à un voyagiste ou à une agence de voyages pour hotel non-conforme : Prestations insatisfaisantes

Lettre de rétractation d'un crédit affecté - crédit lié à un achat

Plainte au Procureur de la République pour publicité trompeuse : prestations insatisfaisantes - agence de voyages ou tour opérateur

Lettre de remboursement anticipé d'un crédit affecté - crédit lié à un achat

Lettre de demande de révision de la prestation compensatoire pour changement de situation

Lettre de demande d'indemnisation à un voyagiste ou à une agence de voyages pour hôtel non-conforme : Prestations inexistantes dans l'hôtel

Lettre de demande de délais de paiement pour le remboursement d'un crédit affecté - crédit lié à un achat

Lettre de demande de devis pour un déménagement

Lettre d'annulation d'une commande de prestation de service non réalisée dans les délais et demande de remboursement

Plainte au procureur de la République pour publicité trompeuse : Prestations inexistantes - Agence de voyages ou Tour opérateur

Plainte au procureur de la République pour publicité trompeuse : Activités annulées - Agence de voyages ou Tour opérateur

Lettre de demande d'indemnisation au garagiste pour retard

Lettre d'annulation et de demande de remboursement à un voyagiste ou une agence de voyages pour modification des prestations du forfait

Plainte à la DGCCRF concernant une agence de voyages ou un tour opérateur : Prestations insatisfaisantes du séjour

Lettre de rétractation d'un crédit renouvelable

Lettre de contestation de l'annulation d'une commande de prestation de service pour non respect des délais de réalisation

Lettre de demande de remboursement des frais supplémentaires engagés en raison de la non-conformité des prestations de l'hôtel

Lettre d'annulation d'une commande de prestation de service non réalisée dans les délais

Lettre de mise en demeure de réaliser une prestation de service commandée à distance

Plainte à la DGCCRF concernant une agence de voyages ou un tour opérateur : Prestations inexistantes dans l'hotel

Lettre d'annulation d'une commande de prestation de service faite a distance et de demande de remboursement : retard de réalisation de la prestation

Lettre de demande de ristourne à un voyagiste ou une agence de voyages pour modification des prestations du forfait

Lettre d'annulation d'une prestation commandée suite à un démarchage, pour défaut d'une mention obligatoire : faculté de rétractation

Lettre de demande d'indemnisation et de remboursement à un voyagiste ou une agence de voyages pour activités partiellement remplacées : Activités de moindre qualité

Lettre de demande de remboursement au réparateur après réparation insatisfaisante

Plainte à la DGCCRF concernant une agence de voyages ou un tour opérateur : Annulation d'activités

Lettre d'annulation d'une prestation commandée suite à un démarchage, pour défaut d'une mention obligatoire : texte des articles L. 121-23 à L. 121-26

Lettre de demande d'indemnisation et de remboursement des activités du forfait annulées par un voyagiste ou une agence de voyages

Lettre de demande d'indemnisation au centre de contrôle technique pour retard

Lettre de demande de remboursement du surcout à la modification des prestations du forfait par un voyagiste ou une agence de voyages

Lettre de demande de remboursement à un voyagiste ou une agence de voyages pour activités partiellement remplacées : Activités de moindre qualité

Lettre d'acceptation, à un voyagiste ou une agence de voyage, de la modification des prestations du forfait

Lettre d'annulation d'une prestation commandée suite à un démarchage, pour défaut d'une mention obligatoire : conditions d'exécution du contrat, modalités et délai d'exécution de la prestation

lettre d'annulation d'une commande a distance de prestation de service non réalisée dans les délais

Lettre de demande de remboursement des activités du forfait annulées par un voyagiste ou une agence de voyages

Lettre d'annulation d'une prestation commandée suite à un démarchage, pour défaut d'une mention obligatoire : adresse du lieu de conclusion du contrat

Lettre d'annulation d'une prestation commandée suite à un démarchage, pour défaut d'une mention obligatoire : adresse du fournisseur

Lettre d'annulation d'une prestation commandée suite à un démarchage, pour défaut d'une mention obligatoire : désignation du service proposé

Lettre d'annulation d'une prestation commandée suite à un démarchage, pour défaut d'une mention obligatoire : nom du démarcheur et du fournisseur

Lettre d'annulation d'une prestation commandée suite à un démarchage, pour défaut d'une mention obligatoire : prix global et modalités de paiement

Dossiers de synthèse & cas pratiques

Pas de dossier de synthèse avec ce mot clé

Questions

contrat sur deux ans

malfaçon dans la pose d'une porte blindée