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Nos documents et questions avec le mot clé travaux

Modèles de lettres

PV de réception des travaux avec réserves
PV de réception des travaux sans réserves
Lettre de demande, au syndic, d'exécuter des travaux d'entretien dans la copropriété
Lettre d'appel d'offres fermé
Lettre de demande de crédit immobilier
Lettre de demande au bailleur de réaliser des travaux de remise aux normes
Lettre de réclamation pour exécution défectueuse d'une prestation et demande de parfaire le travail
Lettre de résiliation d'un contrat d'entreprise relatif à des travaux
Lettre de demande de prorogation d'un permis de construire
Lettre de demande d'exonération de taxe foncière pendant 2 ans suivant l'achèvement de travaux
Lettre de relance d'une mise en demeure de réaliser une prestation
Lettre de demande d'autorisation d'absence par l'agent public : évènement familial
Lettre d'autorisation de travaux par le propriétaire du logement
Lettre de mise en demeure faite au bailleur de réaliser des travaux de remise aux normes
Modèle de lettre de demande de deblocage de fonds
Lettre de demande d'attestation de non-contestation de la conformité des travaux au permis de construire
Lettre de déclaration d'achèvement et de conformité des travaux : DAACT
Lettre de réclamation pour exécution défectueuse d'une prestation : demande de refaire le travail
Lettre de mise en demeure de reprise du chantier
Lettre de demande de délivrance d'un certificat d'urbanisme
Lettre de demande de remboursement de frais engagés pour des travaux incombant au propriétaire
Lettre de demande de déblocage partiel des fonds d'un prêt immobilier
Lettre de demande de remise en état du logement au locataire
Lettre de demande d'autorisation pour l'aménagement du local commercial à son bailleur
Lettre de réclamation à la mairie concernant des nuisances sonores
Lettre de demande de prise en charge des dégradations du logement
Lettre de réclamation pour exécution incomplète d'une prestation et demande de terminer le travail
Lettre de demande d'autorisation de travaux au propriétaire
Requête portant injonction de faire auprès du Tribunal d'Instance
Lettre de demande d'indemnisation du préjudice subi du fait de travaux publics
Lettre de demande d'une attestation de prêt immobilier
PV de refus de réception des travaux
Lettre de demande d'indemnisation suite à la résiliation d'un contrat d'entreprise relatif à des travaux
Lettre de notification au locataire d'un projet de travaux pour remise en état
Lettre de demande de devis pour des travaux
Requête portant injonction de faire auprès du Juge de Proximité
Lettre de demande au greffe de mettre en demeure le bailleur de réaliser des travaux
Lettre d'acceptation de devis pour des travaux
Lettre de saisine du conseil régional de l'ordre des architectes en cas de litige
Lettre de demande d'indemnisation à un voyagiste ou à une agence de voyages pour hotel non-conforme : Prestations insatisfaisantes
Lettre de demande d'autorisation d'absence par l'agent public : mandat syndical
Lettre de demande de formulaire de prêt à l'amélioration de l'habitat
Lettre de refus d'autorisation de travaux par le propriétaire du logement
Lettre de demande de subvention au titre de la protection architecturale
Lettre de refus de remboursement de frais engagés pour des travaux n'incombant pas au propriétaire
Lettre de demande de participer aux travaux sur le lieu concerné par la servitude
Lettre de demande d'autorisation d'absence par l'agent public : travaux dans une assemblée publique élective
Lettre de refus de payer une quote part du loyer du bail commercial
Modèle de congé spécial pour démolir ou reconstruire

Dossiers de synthèse & cas pratiques

L'éco-prêt à taux zéro +
Investissement immobilier outre-mer : le dispositif loi Girardin

Questions

déssaisir un notaire
doit on payer une facture artisan si travail mal fait
rachat a 50 pourcent bien immoblier
Pas de chauffage - paiement loyer?
obliger le propriétaire d'effectuer des travaux
Manquement d'une entreprise à ses obligations légales
Travaux d'un local encore inexistant
location pr relogement suite à incendie
travaux vide sanitaire
litige suite a une vente immobilere
noter en réserves de PV de réception un dégât des eaux ?
Droit d'échelle
REFUS DU SYNDIC DE FAIRE DES TRAVAUX SUR LE TOIT DE L'IMMEUBLE
Travaux sur ligne tel durant préavis
travaux dans une copropriété
Dissolution et garantie
garantie de parfait achèvement et garantie dommage et ouvrage
Problème d'humidité dans appartement loué
retard d emmenagement location suite a des renovations
Prise en charge des travaux
problème avec un syndic
solde du compte après travaux
travaux réparation local commercial
vente
puis je exiger les factures de travaux dirigés par le syndic?
impayé
ARRET CHANTIER POUR MALFACON
remboursement caution
Repredre un bien abandonné par so propriétaire
vente d'un terrain à un promoteur
Changement du ballon d'eau chaude par le locataire
locataire et problème FT
Déclaration surface
Retard et malfaçon
ravalement
Sci et remboursement de tva sur construction
Droits en tant que locataire
Credit rembourssement mais travaux pas terminaient
Travaux engagés par le locataire
ouverture d'un restaurant dans une maison restaurer
Santé
travaux de rénovation en hlm
Travaux à effectuer avant de donner mon congé?
litige assurance cic
fuite d'eau
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