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Nos documents et questions avec le mot clé durée

Modèles de lettres

Lettre de démission du salarié en CDI
Contrat à durée déterminée à temps complet
Lettre de demande de prolongation de la durée du stage
Modèle de contrat à durée déterminée à temps partiel
Modèle de contrat à durée indéterminée à temps complet : employé ou équivalent
Modèle de contrat à durée indéterminée à temps partiel : clauses standard
Modèle de contrat à durée indéterminée à temps complet : cadre dirigeant
Lettre de démission et demande de dispense du préavis de démission
Lettre de demande, par le salarié, de changement de ses horaires de travail
Lettre de proposition d'un CDI à l'issue d'un CDD aux mêmes conditions de travail
Modèle de contrat à durée indéterminée à temps complet : clauses standard
Contrat à durée déterminée saisonnier
Modèle de mandat exclusif de recherche d'un bien immobilier
Contrat à durée déterminée de remplacement
Contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d'activité
Lettre de demande d'un CDI à l'issue d'un CDD
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel pour un motif personnel divers
Lettre de demande d'annulation d'un stage
Lettre de demande de prorogation d'un permis de construire
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Canal+ : refus de la tacite reconduction au terme du CDD
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement CanalSat : refus de la tacite reconduction au terme du CDD
Modèle de contrat à durée indéterminée à temps complet : cadre autonome
Modèle de contrat à durée indéterminée à temps complet : agent de maîtrise ou équivalent
Contrat à durée déterminée d'usage
Lettre de refus, par le salarié, d'un CDI à l'issue de son CDD
Avenant de renouvellement d'un contrat à durée déterminée
Contrat à durée déterminée senior
Lettre de rupture par le salarié en CDD pour obtention d'un CDI
Contrat de travail intermittent
Lettre de proposition, par l'employeur, de passage à temps partiel du salarié pour un motif économique
Modèle de mandat non-exclusif de recherche d'un bien immobilier
Lettre informant le salarié de l'arrivée du terme de son CDD
Lettre de demande de pension de vieillesse du régime général par un futur retraité
Modèle de contrat à durée indéterminée à temps complet : cadre intégré
Contrat de professionnalisation à durée déterminée
Lettre informant le salarié de son compte personnel de formation : le CPF
Lettre de demande d'activité à temps plein après un temps partiel
Lettre de démission du salarié pendant la période d'essai
Lettre de contestation, par le salarié, du refus de changement de ses horaires de travail
Convention de mise à disposition d'un terrain communal pour une association
Contrat de travail à domicile à durée indéterminée
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de BOUYGUES
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de SFR
Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande de changement des horaires de travail
Lettre de contestation, par le salarié, du refus de la demande de congés payés
Contrat de travail à domicile à durée déterminée
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet ORANGE
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un arrêt pour maladie
Lettre de demande d'exécution d'heures supplémentaires
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à une PreParE
Lettre d'accusé de réception, par l'employeur, d'une démission
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de ORANGE
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé de maternité ou de paternité
Lettre de proposition, par l'employeur, de passage à temps partiel du salarié pour un motif non économique
Contrat de VRP multicartes à durée indéterminée
Modèle de contrat à durée déterminée conclu dans l'attente de l'entrée en service d'un salarié recruté en CDI
Lettre d'acceptation du renouvellement d'un CDD
Lettre de dénonciation de l'employeur à l'inspection du travail pour non-respect des durées maximales de travail
Lettre de refus, par le salarié, du passage à temps partiel pour un motif économique
Contrat d'initiative-emploi à durée déterminée temps plein
Lettre de proposition d'un CDI à l'issue d'un CDD à des conditions de travail différentes
Lettre de refus, par l'employeur, de la demande de changement des horaires de travail
Lettre d'acceptation différée, par l'employeur, de la dispense de préavis suite à la démission du salarié
Lettre de démission du salarié en cours de congés
Contrat d'initiative-emploi à durée indéterminée temps partiel
Contrat d'initiative-emploi à durée déterminée temps partiel
Lettre d'acceptation d'un CDI à l'issue d'un CDD avec demande de négociation du contrat
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet SFR NEUFBOX
Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la dispense de préavis suite à la démission du salarié
Lettre de prise d'acte de la rupture du contrat de travail : non-respect de la durée du travail
Lettre de demande de jour RTT à l'employeur
Contrat de VRP exclusif à durée indéterminée
Lettre de demande de paiement des heures supplémentaires
Lettre de dénonciation d'un engagement de caution à durée indéterminée pour le paiement de loyers
Lettre de demande de régularisation des heures supplémentaires sur le bulletin de paie
Lettre de demande d'exécution d'heures complémentaires : contrat de travail à temps partiel
Lettre de dénonciation de contrat d'abonnement FRANCE TELECOM de téléphonie fixe
Contrat d'initiative-emploi à durée indéterminée temps plein
Lettre de rétractation d'une démission par le salarié
Lettre de mise en demeure de cesser d'effectuer des heures supplémentaires
Contrat de professionnalisation à durée indéterminée
Lettre de contestation de renouvellement d'un CDD
Lettre de refus, par le salarié, du passage à temps partiel pour un motif non économique
Lettre d'acceptation, par le salarié, du passage à temps partiel pour un motif non économique
Lettre de mise en demeure de payer des heures supplémentaires effectuées avec l'accord tacite de l'employeur
Lettre de demande d'interruption de préavis après démission
Contrat de VRP exclusif à durée déterminée
Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande d'activité à temps plein du salarié
Contrat à durée déterminée conclu suite au départ d'un salarié avant la suppression du poste
Lettre de contestation d'une clause contenue dans un bail commercial
Lettre d'accusé de réception, par l'employeur, d'une démission verbale
Lettre de demande d'extinction d'un engagement de caution à durée déterminée pour le paiement de loyers
Lettre de proposition de négocier les termes du CDI demandé à l'issue du CDD
Lettre de refus d'offre d'un CDI par l'employeur à l'issue d'un CDD
Lettre de refus de paiement des heures supplémentaires : heures effectuées sans l'accord de l'employeur
Lettre de dénonciation de contrat d'abonnement AKEO de téléphonie fixe
Lettre de refus, par l'employeur, de la demande d'activité à temps partiel du salarié
Lettre de convocation du salarié à un entretien avant l'arrivée du terme de son CDD
Lettre de refus d'exécution d'heures supplémentaires pour motif légitime
Lettre de contestation, par le salarié, du refus de réduction de son temps de travail par l'employeur
Lettre de refus, par l'employeur, de la demande de congés payés : refus du nombre de jours sollicités
Lettre d'accusé de réception, par l'employeur, de la démission d'un salarié en cours de congés
Lettre d'acceptation, par le salarié, du passage à temps partiel pour un motif économique
Lettre d'annulation, par le salarié, d'une démission verbale
Lettre d'acceptation, par l'employeur, de l'annulation d'une démission verbale
Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la demande d'interruption de préavis suite à la demission du salarié
Lettre de contestation, par l'employeur, d'une démission abusive
Lettre de refus, par l'employeur, de la dispense de préavis suite à la démission du salarié
Lettre de refus, par l'employeur, de la demande d'activité à temps plein du salarié : pas de poste disponible
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de M6 MOBILE
Lettre de demande de requalification du CDD en CDI par le salarié :méconnaissance des règles de renouvellement
Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la rétractation d'une démission
Lettre de contestation, par le salarié, du refus de sa demande d'augmentation de temps de travail par l'employeur
Lettre de mise en demeure de payer des heures supplémentaires effectuées à la demande de l'employeur
Lettre de démission suite à un congé d'adoption
Contrat de VRP multicartes à durée déterminée
Lettre de dénonciation de contrat d'abonnement ORANGE de téléphonie fixe
Lettre de refus, par l'employeur, de la rétractation d'une démission
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet FREE
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de VIRGIN MOBILE
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé pour évènement familial
Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la rétractation d'une démission pour erreur
Lettre de contestation des termes d'un contrat conclu par téléphone
Lettre de notification à l'assureur de l'embauche d'un nouveau salarié ou de l'emploi d'un nouveau bénévole
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Numéricable : refus de la tacite reconduction au terme du CDD
Lettre de refus, par l'employeur, de l'annulation d'une démission verbale
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de UNIVERSAL MOBILE
Lettre de contestation, par l'employeur, d'une démission abusive en cours de congés
Lettre de notification à l'assureur de l'embauche d'un nouveau salarié
Lettre de refus de la demande de jour RTT du salarié
Lettre de requalification du CDD en CDI par le salarié :violation des règles sur la durée du CDD
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé pour création d'entreprise
Lettre de rétractation d'une démission pour erreur par le salarié
lettre d'annulation d'une commande de prestation de service pour non respect de l'obligation préalable d'information : durée de validité de l'offre et de son prix
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de La Poste Mobile
Lettre de dénonciation de contrat d'abonnement NEUF de téléphonie fixe
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de NRJ MOBILE
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet NUMERICABLE
Lettre de refus, par l'employeur, de la demande d'activité à temps plein du salarié : désorganisation de l'entreprise
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de TELE2 MOBILE
lettre d'annulation d'une commande de prestation de service pour non respect de l'obligation préalable d'information : durée minimale du contrat proposé
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet ALICE
Lettre de rétractation d'une démission pour violence par le salarié
Lettre d'acceptation, par l'employeur, de la rétractation d'une démission pour violence
Lettre de refus, par l'employeur, de la demande d'interruption de préavis suite à la démission du salarié
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé d'adoption
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet DARTYBOX
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet AKEO
Lettre de refus, par l'employeur, de la rétractation d'une démission pour erreur
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé sabbatique
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de FNAC MOBILE
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé pour VAE
Lettre de refus, par l'employeur, de la rétractation d'une démission pour violence
Lettre d'annulation d'une commande de produit pour non respect de l'obligation préalable d'information : durée de validité de l'offre et de son prix
Lettre de dénonciation de contrat d'abonnement BUDGET TELECOM de téléphonie fixe
Lettre d'annulation d'une commande de produit ou d'un abonnement pour non respect de l'obligation préalable d'information : durée minimale du contrat proposé
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet NUMEO
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de AUCHAN MOBILE
Lettre de demande, par le salarié, d'activité à temps partiel suite à un congé sans solde
Lettre de dénonciation de contrat d'abonnement FREE de téléphonie fixe
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet AOL
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet NEUF-CEGETEL
Lettre de dénonciation de contrat d'abonnement TELE2 de téléphonie fixe
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de NEUF MOBILE
Lettre de dénonciation de contrat d'abonnement ONE TEL de téléphonie fixe
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de CARREFOUR MOBILE
Lettre de dénonciation de contrat d'abonnement ALICE de téléphonie fixe
Lettre de dénonciation de contrat d'abonnement NUMERICABLE de téléphonie fixe
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet ALTITUDE TELECOM
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement Internet TELE2
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de TF1 MOBILE
Lettre de dénonciation du contrat d'abonnement téléphonique auprès de TEN MOBILE

Dossiers de synthèse & cas pratiques

Pas de dossier de synthèse avec ce mot clé

Questions

Mise a pied conservatoire de de 8 jours reconduite verbalement
Démission droit local
Preavis
demission droit local
Droit d'engagement des poursuites
ERREUR SUR PREAVIS
Préavis Ingénieur non cadre
Préavis - démission
rupture cdi pendant periode essai
Démission et droit local
invalidité cat 1 - passage de temps plein à temps partiel
Démission /risques
perte de salaire suite a accident du travail
PREAVIS ET ARRET MALADIE
Application du droit local préavis démission
conge pour pacs
resiliation de bail
préavis de combien de temps
congé de reclassement
Renouvellement d'un CDD dont la durée totale excéde 18 mois
bail derogatoire
Bail de location immobilier
se retirer de la position de garant
caution personnelle au bail commercial
Cession de fond de commerce, reprise d'un bail commercial
protocole accord départ
Le propriétaire peut-il refuser un avenent au bail?
Résiliation de bail
Ai-je-droit à un préavis réduit ?
fin de bail non renouvelé
caution !!!
Période de préavis suite démission CDI
prorogation d'une sarl
liquidation judiciaire
CDD et arrêt de travail jusqu'à sa fin
congé fractionné et jours de travail imposé
Préavis - démission pour suivi de conjoint
clause de solidarité
duré d'un bail commercial
mise à pied
renouvellement du temps partiel
je me suis porte garant pour ma fille
Avenant à un CDD
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