Titre de livre
Droits d'auteur, marques et brevets
Bonjour,
J'ai écrit un livre dont le titre serait "Formule 1 pour maigrir" au lieu de méthode...
Beaucoup de livres contiennent "Formule 1" dont une bande dessinée et concerne les courses automobiles. Aurais-je des problèmes juridiques avec un titre pareil?
merci
Question posée le 03/10/2012
Par Macronxa
Département : Nord (59)
Par Jean LECLERCQ (Avocat)
Bonjour,
Il convient d'être prudent en la matière. La société FORMULA ONE LICENSING B.V., titulaire de plus de 100 marques, dont une bonne partie comprenant l'expression FORMULE 1 ou FORMULA 1, pourrait très bien s'opposer à la diffusion de ce titre, même sans risque de confusion apparent. Ces marques concernent aussi la publication d'ouvrages...
A vérifier donc...
Bien cordialement,
Jean LECLERCQ
AVOCAT
Docteur en droit
CEIPI Marques & DM
contact@leclercq-avocat.com
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